Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC INFORMATIQUE
ARC INFORMATIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
1518560
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque ARC INFORMATIQUE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INFORMATIQUE domicilié(e) 7, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DUCASSE - France.

La marque ARC INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC INFORMATIQUE est expirée depuis le 10 mars 1999.

ARC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VIX , PSVUE , SYNEDIT , CIMSERVER , TouchVue , CIMVUE , REALVUE , VAXVUE , DAT'VUE , CIMWAY


ARC INFORMATIQUE, SARL - 7, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France


Daniel DUCASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

- Société de travaux d'ingénieurs en Informatique